Recueil des actes administratifs
Découvrez sur cette page les actes administratifs de la commune de Val-d’Aigoual.
Ces actes administratifs peuvent faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nîmes ou en ligne sur citoyens.telerecours.fr dans un délai de 2 mois à compter de leur publication .
Novembre 2025
Conseil municipal du 07 11 2025 :
- Convocation au conseil du 07 11 2025 affichée le 30/10/2025
- Délibération DEL_20251107_01 Approbation du PV de la séance du 26 09 2025 publié le 14/11/2025
- Délibération DEL_20251107_02 Acquisition partielle des parcelles 190D557 et 190D579 au lieu dit Mas Lautal publié le 14/11/2025
- Délibération DEL_20251107_03 Attribution de fonds de concours de la Commune de Val-d’Aigoual aux opérations d’investissement réalisées par la CACTS sur le territoire de Val-d’Aigoual publié le 14/11/2025
- Délibération DEL_20251107_04 Avenant à la convention de financement 23.013 – Contrat Territorial aménagement de la RD986 dans la traversée de Valleraugue tranche 1 publié le 14/11/2025
- Délibération DEL_20251107_05 Mise à disposition gracieuse des salles communales en période électorale publié le 14/11/2025
- Délibération DEL_20251107_06 Contribution volontaire de la commune à l’édition 2025 de la fête de la forêt des Cévennes publié le 14/11/2025
Arrêté ARR_20251022_01 Portant création d’une « zone 30km/h » rue du Luxembourg publié le 06/11/2025
Arrêté ARR_20251015_01 Portant limitation de vitesse dans le bourg de Valleraugue publié le 06/11/2025
Octobre 2025
Décision DEC_20251023_1 Désignation Me BRAS pour représenter la Commune publiée le 24/10/2025
Décision DEC_20251021_01 Fixation du prix des carburants de la station service automatique publiée le 22/10/2025
Décision DEC_20251009_01 Attribution du marché de MOE pour le renouvellement de voirie et du pluvial de la RD10b publiée le 10/10/2025
Arrêté ARR_20251002-001 Modification des conditions d’éclairage public du 2 octobre 2025 publié le 10/10/2025
Septembre 2025
Conseil municipal du 26 09 2025 :
- Délibération DEL_20250926_08 Modification d’itinéraires d’intérêt Départemental au PDIPR et au PDESI publiée le 03/10/2025
- Délibération DEL_20250926_07 Lancement de marché de consultation pour les travaux de la RD10b publiée le 30/09/2025
- Délibération DEL_20250926_06 Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité pris en application de l’article L.332-23 1° du CGFT publiée le 30/09/2025
- Délibération DEL_20250926_05 Mise à disposition des salles communales aux associations locales publiée le 03/10/2025
- Délibération DEL_20250926_04 Convention de mise à disposition de salles communales pour la CAC-TS dans le cadre de l’ALSH publiée le 03/10/2025
- Délibération DEL_20250926_03 Convention de mise à disposition du dortoir de l’école NDR pour les activités de motricité de la crèche en dehors des périodes scolaires publiée le 03/10/2025
- Délibération DEL_20250926_02 Candidature APIcité publiée le 02/10/2025
- Délibération DEL_20250926_01 Approbation du Procès Verbal de la séance du 08/08/2025 publiée le 03/10/2025
- Liste des délibérations votées publiée le 30/09/2025
- Convocation au Conseil du 26 09 2025 affichée le 19/09/2025
DECISION DU MAIRE EN DATE DU 03/09/2025 CONTROLE DE LEGALITE DU 03/09/2025 PUBLIEE LE 05/09/2025
Août 2025
Conseil municipal du 8 août 2025 :
Juin 2025
Conseil municipal du 12 juin 2025 :
Mai 2025
Conseil municipal du 7 mai 2025 :
Avril 2025
Conseil municipal du 4 avril 2025 :
Février 2025
Conseil municipal du 21 février 2025 :
Janvier 2025
Conseil municipal : procès-verbal de la séance du 10 janvier 2025
Conseil municipal : liste des délibérations de la séance du 10 janvier 2025
Novembre 2024
Conseil municipal : procès-verbal de la séance du 22 novembre 2024
Arrêté n°2024-11-14–001 Portant délégation de signature à Monsieur Gilles BERTHEZENE
Septembre 2024
Conseil municipal : procès-verbal de la séance du 20 septembre 2024
Juillet 2024
Conseil municipal : procès-verbal de la séance du 26 juillet 2024
Juin 2024
Conseil Municipal
Procès-verbal de la séance du 4 juin 2024
Mai 2024
Conseil Municipal
Procès-verbal de la séance du 16 mai 2024
Avril 2024
Conseil Municipal
Procès-verbal de la séance du 05 avril 2024
Février 2024
Conseil Municipal
Liste des délibérations de la séance du 15 février 2024
Procès-verbal de la séance du 15 février 2024
Décembre 2023
Conseil Municipal
Procès-verbal de la séance du 29 décembre 2023
Procès-verbal de la séance du 8 décembre 2023
Novembre 2023
Conseil Municipal
Procès verbal de la séance du 03 11 2023
Septembre 2023
Conseil Municipal
Procès verbal de la séance du 15 09 2023
Juillet 2023
Conseil Municipal
Procès verbal de la séance du 31 07 2023
Juin 2023
Conseil Municipal
Procès verbal de la séance du 02 06 2023
Avril 2023
Conseil Municipal
Procès verbal de la séance du 07 04 2023
Mars 2023
Conseil Municipal
Procès verbal de la séance du 23 03 2023
Procès verbal de la séance du 02 03 2023
Janvier 2023
Conseil Municipal
Procès verbal de la séance du 20 01 2023
Décembre 2022
Conseil Municipal
Procès verbal de la séance du 23 12 2022
Procès verbal de la séance du 09 12 2022
Novembre 2022
Conseil Municipal
Procès verbal de la séance du 14 11 2022
Délibérations
Conseil municipal : Liste des délibérations de la séance du 14 11 2022
Septembre 2022
Conseil Municipal
Procès verbal de la séance du 28 09 2022
Procès verbal de la séance du 16 09 2022
Août 2022
Conseil Municipal
Procès verbal de la séance du 26 08 2022
Délibérations
Conseil municipal du 26 08 22 : Approbation du procès verbal de la séance du 12 07 2022
Juillet 2022
Conseil Municipal
Procès verbal de la séance du 12 07 2022
Arrêtés
Arrêté n°2022-07-08 n°1 : Baignade non surveillée sur le plan d’eau du Mouretou
Délibérations
Conseil municipal : Liste des délibérations de la séance du 12 07 2022
Conseil municipal : Recueil des délibérations de la séance du 12 07 2022